Fichier:Flag of the Georgian Air Force (2004–2010).svg

Stargate Wiki Sémantique — La référence sémantique sur l'univers Stargate
Aller à la navigation Aller à la recherche

Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 324 × 216 pixels, taille : 578 octet)

Ce fichier provient de Wikimedia Commons et peut être utilisé par d'autres projets. Sa description sur sa page de description est affichée ci-dessous.

Description

Description

en:Georgian Air Force flag (designed 2004).

SVG created in en:Inkscape by Sbrools.
Date
Source Transféré de en.wikipedia à Commons.
Auteur

Original téléversé par Sbrools sur Wikipédia anglais.

Later versions were uploaded by Zscout370 at en.wikipedia.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image, ou le texte inclus, comprend seulement des formes géométriques simples et du texte. Le seuil d'originalité nécessaire pour la protection du droit d'auteur n'est pas atteint, et le fichier est donc dans le domaine public. Bien qu'il soit libre de droits d'auteur, ce fichier peut encore faire l'objet d'autres restrictions. Voir WP:PD § Fonts ou Template talk:PD-textlogo pour plus d'informations.

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

Le droit d'auteur ne s'applique pas aux idées, méthodes, procédés, systèmes, moyens, concepts, principes, découvertes et faits, même s'ils sont exprimés, décrits, expliqués, illustrés ou incorporés dans une œuvre.

Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

  1. Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
    a) les documents officiels (lois, décisions de justice, autres textes à caractère administratif et normatif), ainsi que leurs traductions officielles ;
    b) symboles officiels de l'État (drapeau, emblème, hymne, récompense, symboles monétaires, autres signes et symboles officiels de l'État) ;
    c) des informations sur des événements et des faits.
  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

Avertissement - Cette étiquette de licence ne peut pas être appliquée aux symboles officiels proposés et aux projets de documents officiels, qui peuvent être protégés par le droit d'auteur.


Deutsch  English  français  ქართულად  italiano  sicilianu  македонски  русский  українська  中文  +/−

Journal des téléversements d’origine

La page de description originale était ici. Tous les noms d'utilisateur qui suivent se rapportent à en.wikipedia.
  • 2007-06-04 09:17 Zscout370 323×216×0 (2188 bytes) Minor tweeking
  • 2007-06-04 03:17 Zscout370 324×216×0 (2183 bytes) Image improvement
  • 2007-02-21 23:22 Sbrools 323×216×0 (3683 bytes) [[Georgian Air Force]] flag (designed 2004). SVG created in [[Inkscape]] by [[User:Sbrools|Sbrools]]. {{PD-GE-exempt|type=flags}}

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

image/svg+xml

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel22 février 2012 à 08:46Vignette pour la version du 22 février 2012 à 08:46324 × 216 (578 octet)AnonMoosExact 3:2 aspect ratio, simplifying

Aucune page n’utilise ce fichier.

Métadonnées